DECORA, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1597745
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2020
Présentation de la marque CONT.TACT
Déposée le 18 juin 1990 par la société DECORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONT.TACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DECORA domicilié(e) 1 Mill Street - NEW YORK 12828 - FORT EDWARD - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque CONT.TACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECORA, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1 Mill Street - NEW YORK 12828 - FORT EDWARD - États-Unis
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2168253 - Publication au BOPI 2000-03-21
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251369 - Publication au BOPI 1998-03-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Inscription le 20 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281706 - Publication au BOPI 1999-07-20
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444320 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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